Présentation.

Le FCVO est une association sportive, loi 1901, affiliée à la Fédération Française de Football sous le numéro 545102, dont le siège social est fixé à la Mairie d’Orgeval (78630), 7 rue du Docteur Maurer et le siège administratif est situé à Villennes-sur-Seine (78670), Stade Municipal, 157 rue du Pré aux Moutons. Le numéro Siren du FCVO est : 399 562 305

Le site Internet www.fcvo78.fr est la propriété du Football Club de Villennes – Orgeval, il a pour objet de présenter des informations et des articles sur les différentes équipes du Club, les différentes offres de produits marketing,  le sponsoring et toutes autres communications proposées par le Club.
Directeur de la publication : M. Stéphane BARROIS
Hébergement du site Internet : GANDI SAS – 63-65 boulevard Massena, 75013 Paris. France – RCS Paris 423 093 459

Conditions d’accès et d’utilisation du site.

ACCÈS AU SITE

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence française, des difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou d’autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le FCVO pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Le FCVO ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et/ou à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.
Le FCVO ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

QUALITÉ DES INFORMATIONS

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. Le FCVO apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.
Le FCVO ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble des informations. Ainsi, le FCVO, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

LIENS HYPERTEXTES – ACCES AUX SITES TIERS

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du FCVO.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du FCVO, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l’information du public. En conséquence, dans la mesure où le FCVO ne peut contrôler ces sites, le FCVO ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle.
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du FCVO.
Toutes les marques qui sont référencées sur le Site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelle que manière et à quel que titre que ce soit, est expressément interdite. Toute altération du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelle que manière et à quel que titre que ce soit, est également expressément interdite. Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelle que manière que ce soit tout droit afférent au Site. Le non-respect de ces interdictions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

DONNÉES PERSONNELLES

Le FCVO veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs. Le FCVO attache une importance particulière, dans le cadre de ses activités, à assurer la confidentialité des données personnelles qu’il collecte et utilise uniquement à des fins de communication avec l’utilisateur.

MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

Le FCVO peut être amené à modifier ses mentions légales. Le FCVO veillera à ce que les utilisateurs soient informés de ces modifications.